0

Votre panier



TOTAL HT
TOTAL TTC

Mentions légales

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par l’Ordre des Experts-Comptables de Bretagne sur son site internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter

Editeur
Ce site internet est édité par l'Ordre des Experts-Comptables de Bretagne

Responsable de la publication
Responsable de la publication : Christèle SALMON

Hébergeur
Le site est hébergé par la société Eventmaker

Créateur du Site
Eventmaker

Propriété intellectuelle
Ce site internet est protégé par des droits de propriété intellectuelle, notamment des droits d’auteurs, marques, noms de domaine, savoir-faire, logiciels, bases de données… L’Ordre des Experts-Comptables de Bretagne et/ou ses partenaires sont et demeurent propriétaires de l’ensemble de ces contenus. Sur ces contenus, l’Ordre des Experts-Comptables de Bretagne accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier et exclusivement aux fins d’accès, de navigation et d’utilisation du site. Cette licence n’emporte aucun autre droit, notamment d’exploitation commerciale des contenus. Toute exploitation non autorisée des contenus est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale.

Messagerie professionnelle
Les adresses emails mentionnées sur le site internet sont destinées à un usage professionnel. Tout envoi abusif et/ou sollicitation commerciale non autorisée par le destinataire est prohibé(e).

Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’accord préalable du responsable de la publication ci-avant identifié. En toute hypothèse, les liens renvoyant vers le site devront être retirés à première demande de l'Ordre des Experts-Comptables de Bretagne.

Responsabilités
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter. L’Ordre des Experts-Comptables de Bretagne ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur ce site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique. L’Ordre des Experts-Comptables de Bretagne ne peut être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité du site et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.


Dernière mise à jour : 29/04/2025.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 1. Informations générales FOROM est susceptible de recueillir, conserver et utiliser les informations concernant les internautes, leur activité sur le site et/ou leurs informations de connexion. Elles ne sont pas pas communiquées à des tiers, ni à des fins de prospection commerciales La collecte et le traitement des données des internautes sont conformes à la législation en vigueur. Elles ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire à la gestion des missions du site. 2. Formulaires Concernant les formulaires, FOROM limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et indique aux internautes : l’objectif du recueil de ces données (finalité); si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ; qui pourra en prendre connaissance (uniquement FOROM, sauf précision contraire dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est strictement nécessaire pour la gestion de votre demande) ; les droits « données personnelles » (notamment d’opposition, d’accès, de rectification et la façon de les exercer) auprès de FOROM. 3. Exercice des droits de l’internaute Pour toute information relative à l’exercice des droits de l’internaute sur les fichiers gérés par le site, FOROM peut être contacté : par courriel à equipe@forom.bzh ou par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante : Ordre des Experts-Comptables Conseil Régional de Bretagne Espace Performance 1 – Bâtiment O 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX 4. Cookies et mesure d’audience FOROM utilise des cookies sur le site destiné à la mesure d’audience. Un « cookie » est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation de l’internaute et de lui dresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Afin d’améliorer le site, FOROM mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour grâce à Google Analytics. L’internaute peut décider à tout moment de choisir de désactiver les cookies via le paramétrage de son navigateur ou en cliquant sur « non » dans le message relatif à l’acceptation des cookies visible dès votre première visite. En savoir plus